|
|
Notes
sur le Copyright du Projet Maitréya
- Tous les droits de propriété
intellectuelle (incluant le copyright mais ne s’y limitant pas) jusqu’au matériel
présenté sur ce site et celui en relation qui est communiqué, publié
ou mis en réserve sous quelque forme que ce soit ( appelés ci-après respectivement
« site internet » et « publications ») sont la propriété
du Projet Maitréya International (appelé MPI), une société inscrite
au tribunal de commerce.
- Il ne peut y avoir de reproduction,
transformation, modification, adaptation ou utilisation, partielle ou complète, de
quelque matériel que ce soit sur le site internet et/ou les publications sans un accord
écrit préalable du MPI.
- Toute forme d’utilisation du matériel
sans autorisation –qu’il s’agisse du site internet et/ou des publications-
donnera lieu à des poursuites judiciaires.
- Pour obtenir la permission de reproduire
quelque matériel que ce soit -qu’il s’agisse du site internet et/ou des publications-,
veuillez contacter le directeur des Médias du Projet
Maitréya.
|
|
|
